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Notice descriptive – Brève

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Salary of Dr. Montizambert, Grosse Ile quarantine station - Min Agri. [Minister of Agriculture] 1887/11/12 recds

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1887-2307

Date de réception :

1887-11-16

Date d'examen :

1887-11-21

Date d'approbation :

1887-11-22

Remarques :

Returned to Dept [Department] by request - New Report 1887/11/18

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 511, -3389 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

41371

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24