Recherche dans la collection - Plan officiel de la paroisse de Chalesbourg, comté de Québec. fait conformément aux dispositions du cahpitre 37 des statuts refondus du Bas-Canada et de l'acte 27-28, Victoria chapitre 40. Bureau des Trrs de la Couronne, Québec, 24 decembre 1873, P. Fortin, Commissaire des Terres de la Couroone. Plan original renouveé conformément aux dispositions de l'article 2176c du Code Civil. Département de la Colonisation, des Mines er des Pêcheries, Quebec, 10 novembre 1911, S. Sufault, Sous-Ministre. Copie certifiée du plan original conservé aux archives de ce ministère, Ministère des Terres et Forêts, Québec, le 30 aout 1939. Avila Bédardm Sous-Ministre. [cartographic material]
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Notice descriptive – Brève 
Plan officiel de la paroisse de Chalesbourg, comté de Québec. fait conformément aux dispositions du cahpitre 37 des statuts refondus du Bas-Canada et de l'acte 27-28, Victoria chapitre 40. Bureau des Trrs de la Couronne, Québec, 24 decembre 1873, P. Fortin, Commissaire des Terres de la Couroone. Plan original renouveé conformément aux dispositions de l'article 2176c du Code Civil. Département de la Colonisation, des Mines er des Pêcheries, Quebec, 10 novembre 1911, S. Sufault, Sous-Ministre. Copie certifiée du plan original conservé aux archives de ce ministère, Ministère des Terres et Forêts, Québec, le 30 aout 1939. Avila Bédardm Sous-Ministre. [cartographic material]
Niveau hiérarchique :PièceDate :1873Référence :Indice de class. locale : R/335/Charlesbourg/1873, Numéro de boîte : 2000695347Indice de classe locale :R/335/Charlesbourg/1873Genre de documents :Cartes et documents cartographiquesTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :4126909Contexte de cette notice : -
Notice descriptive – Détails Date(s) :1873Lieu :S.l.:Lieu de création :CanadaEditeur :s.n.,Étendue :1 map : Photocopy ; 36 x 67.Langue du document :anglaisNom(s) additionnel(s) :Variante du titre :Source :Privé -
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