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Notice descriptive – Brève
1
Grand livres du marquage des bois [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1870-1992.

Référence :

R9271-14-3-F

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

4117929

Contexte de cette notice :

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Fonds de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada

Bureau des marques de commerce

Grand livres du marquage des bois
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Notice descriptive – Détails

Sous-série comprend :

3 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1870-1992.

Équivalent bilingue :

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Lieu :

Canada:

Lieu de création :

Canada

Étendue :

24 grand livre
0.6 m de document textuel

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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En 1870, la Loi sur le marquage des bois et les Règles régissant les marques sur les bois de service entra en vigueur et exigea que les compagnies d'exploitation forestière qui transport la coupe de bois par la rivière de choisir et d'enregistrer auprès du gouvernement fédéral afin de distinguer leur coupe de bois des autres compagnies de coupe. Seulement les compagnies du Nouveau-Brunswick, du Québec et de l'Ontario sont assujetties à la loi, lorsque l'industrie forestière était concentrée au moment de la législation. Le registre ne comprend que les documents de marquage de bois de ces régions.

Après avoir abattu les arbres, les bûcherons marquèrent la pitoune avant de l'envoyer sur les chemins de la rivière vers les moulins de traitement. Au moulin, les marques sur les bois déterminaient le propriétaire et clarifiaient les dispositions de paiement; de plus, le marquage des bois serait utilisé lors du triage des bois pour les mesures et le paiement.

Cette série concernant les grands livres du marquage des bois comprend les livres et les renvois du registre de 1870 à 1992. Les renvois peuvent être recherchés par le nom de la compagnie ou par le symbole qui se rattache au numéro du folio (ou de la page) de l'inscription de la marque des grands livres du marquage des bois. Le registre est organisé en ordre chronologique.

Instrument de recherche :

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Documents textuel (Électronique) L'instrument de recherche indique les numeros de volume, titre du grand livre et année (anciennement 9271-3). 105-17 (90: Ouvert)

Information additionnelle :

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Source du titre :

Le titre est fondé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires :

Aucun autre versement n'est attendu.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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2010-00778-6
R9271
RG105
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [R9271] 1721--1743

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Les droits d'auteurs appartiennent à la Couronne. Crédit à Bibliothèque et Archives Canada.

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Date de modification :: 2024-07-24