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Notice descriptive – Brève
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Dossiers du bureau des documents d'exploitation de la fonction du bureau du dirigeant principal des ressources humaines [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1900-2009, surtout 1978-2009.

Référence :

R776-152-6-F, RG55

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

4104389

Contexte de cette notice :

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Fonds du Conseil du Trésor

Sous-fonds Secrétariat du Conseil du Trésor

Politique du personnel et gestion des ressources humaines

Dossiers du bureau des documents d'exploitation de la fonction du bureau du dirigeant principal des ressources humaines
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1900-2009, surtout 1978-2009.

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Ontario

Étendue :

33,95 m de documents textuels.

Langue du document :

anglais

Langue du document additionnelle :

anglais, français

Portée et contenu :

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Actuellement, la sous-série est limitée à la sous-fonction de la gestion de la diversité (des groupes désignés), mais la portée globale de la sous-série finira par s'étendre à toute la portée de la gestion des ressources humaines telle qu'il est administré par le Bureau du dirigeant principal des ressources humaines créé en 2009. La sous-série est aussi composée de dossiers du Bureau des valeurs et de l'éthique de la fonction publique. Les volumes 26796--26808 contiennent des dossiers généraux sur les séances d'information, les conférences, les réunions et les rapports de la division de la diversité, les comptes rendus de comités (y compris sur la situation de la femme) et des dossiers généraux sur les minorités visibles et le personnes handicapées dans la fonction publique.

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche indique les numéros de volume, les numéros de dossier, les parties du dossier, les titres et les dates couvertes. 55-135 (90: Ouvert)

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Note sur le classement :

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La sous-série prévoit la modernisation des dépôts des ressources documentaires pour la période à partir de 2009 et reprise par de nouveaux préfixes et codage de dossiers. La sous-série vient de changements organisationnels vers 2009, mais il est conçu pour refléter les dépôts intégrés mis en place en 2009 qui intègrent les dépôts existants réorganisés à partir des dépôts antérieurs des entités organisationnelles successives qui remontent aux années 1970. Il s'agit des principes du Secrétariat du Conseil du Trésor à migrer les documents actifs et souvent les documents les plus importants vers les dépôts des organisations successives. Ainsi, les documents pour les périodes antérieures sont souvent trouvés dans les dépôts sont créés pour répondre à la logique organisationnelle et fonctionnelle appliquée longtemps après les faits. Dans le cas de ce dépôt afférent à la fonction de la gestion des ressources humaines, certains de ces documents reflètent l'activité du secrétariat distincte connue sous le nom de l'Agence de la fonction publique du Canada (AFPC), elle était aussi initialement connue sous le nom AGRHFPC. Ce secrétariat distinct du Conseil du Trésor a été réincorporé au Secrétariat du Conseil du Trésor sous la rubrique du Dirigeant principal des ressources humaines.

Les volumes actuels de la sous-série afférents exclusivement à la sous-fonction de la gestion de la diversité jusqu'en 2000 peuvent logiquement être réorganisés dans un sous-ensemble de cette sous-série comme acquisitions supplémentaires en élargissant la portée de la sous-série dans toute la mesure de l'activité de la fonction du dirigeant des ressources humaines. Ces documents se rapportent étroitement à la gestion de la diversité (des groupes désignés) dans MIKAN 3919609 (R776-142-3), volumes 22607-22722. Cette dernière sous-série est composée d'un ensemble distinct de documents inactifs (1983-1998) en utilisant des préfixes codés du dossier de la période avant 2003 et la période liée aux activités administrées par l'AFPC de 2003 à 2009.

L'organisation de cette sous-série est conçue pour se conformer aux systèmes des dépôts opérationnels des dossiers entreposés avant le transfert archivistique.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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2003/011
2010-00712-3
2012-00018-5
2012-00020-7
2013-00554-7
2013-00556-3
2014-02250-X
2017-00397-2
2021-00187-3
93/031
94/004
R776
RG55

Ancien no de référence archivistique :

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RG55
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [R776]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

23793--23819;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

25283--25326;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

25755--25774;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

26563--26584;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

26796--26808;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

26937--26959;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Volume [R776] 25819--25839

[Consultation 99 Fermé pour fins de traitement]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-07-24