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Notice descriptive – Brève

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P. O. D. [Post Office Department] - Mail Service from Valley Junction to Levis on the Quebec Central Ry. [Railway] - P. M. G. [Postmaster General] 1922-09-29

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1922-2497

Date de réception :

1922-12-04

Date d'examen :

1922-12-07

Date d'approbation :

1922-12-11

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1319, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

407956

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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