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Notice descriptive – Brève

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M. and F. [Marine and Fisheries] - Vancouver, B. C. [British Columbia] - Appt. [Appointment] Mr. J. B. Campbell as shipping master at - Actg. Min. M. and F. [Acting Minister of Marine and Fisheries] 1922-08-10

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1922-2432

Date de réception :

1922-11-18

Date d'examen :

1922-11-22

Date d'approbation :

1922-11-24

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1318, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

407891

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-06-27