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Notice descriptive – Brève

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Justice - Appt. Rev. [Appointment Reverend] Joseph Hortman O. M. I. [Oblat de Marie Immaculée] to be Roman Catholic Chaplain, B. C. Penty. [British Columbia Penitentiary] - Min. Just. [Minister of Justice] 1922-10-05

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1922-2271

Date de réception :

1922-10-27

Date d'examen :

1922-10-27

Date d'approbation :

1922-10-27

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1315, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

407730

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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