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Notice descriptive – Brève

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Vice consul for Sweden and Norway at Metis - S.S. [Secretary of State] 1887/06/28, [no.] 9439, states no objection to temporary recognition of Mr. W.D. Fisher as

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1887-1431

Date de réception :

1887-06-30

Date d'examen :

1887-07-04

Date d'approbation :

1887-07-07

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 505, -3387 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

40489

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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