Recherche dans la collection - M. and F. [Marine and Fisheries] - Dismissal of Mr. Hormisdas Jussaume Lt.-Kpr. [Lightkeeper] Petite Traverse, P. Q. [Province of Quebec] for political partizanship - Min. M. and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1924-01-29
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Notice descriptive – Brève 
M. and F. [Marine and Fisheries] - Dismissal of Mr. Hormisdas Jussaume Lt.-Kpr. [Lightkeeper] Petite Traverse, P. Q. [Province of Quebec] for political partizanship - Min. M. and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1924-01-29
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1924-0177Date de réception :1924-01-30Date d'examen :1924-01-31Date d'approbation :1924-02-01Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1346, Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :403397 -
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