Recherche dans la collection - I. A. [Indiann Affairs] - Peigan Band of Indians - Expenditure of $10,500 for the purchase of cattle etc - S. G. I. A. [Superintendent-General of Indian Affairs] 1923-08-09

Notice descriptive – Brève

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I. A. [Indiann Affairs] - Peigan Band of Indians - Expenditure of $10,500 for the purchase of cattle etc - S. G. I. A. [Superintendent-General of Indian Affairs] 1923-08-09

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1923-1611

Date de réception :

1923-08-13

Date d'examen :

1923-08-14

Date d'approbation :

1923-08-17

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1337, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

401568

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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