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Notice descriptive – Brève
1
Comité consultatif sur les normes [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1998--

Référence :

R1011-10-9-F, RG141

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

4015131

Contexte de cette notice :

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Fonds du Conseil canadien des normes

Comités permanents et consultatifs du Conseil canadien des normes

Comité consultatif sur les normes
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

1998--

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Langue du document :

anglais
Acquisition :

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Files related to advisory committees [textual record]

Files related to advisory committees [textual record]
Portée et contenu :

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Le Comité consultatif sur les normes (CCNor) est établi en 1998 et relève des opérations de la Direction des normes du Conseil canadien des normes. Le comité se compose d'un président, un vice-président et de dix-huit membres nommés par le Comité de nominations du CCN.

Le CCNor est chargé de conseiller et de faire des recommandations au Conseil d'administration sur les questions relatives à l'élaboration des normes, l'harmonisation et l'utilisation des normes nationales, régionales et internationales. Il conseille également sur les modifications à effectuer au Système national de normes (SNN) et assure la liaison avec d'autres comités consultatifs du CCN sur l'efficacité du SNN. Il favorise la promotion et la mise en oeuvre des normes nationales du Canada (NSC). Le CCNor optimise l'élaboration et la mise en oeuvre des procédures opérationnelles pour les programmes d'accréditation des organismes d'évaluation et institue et coordonne les groupes de travail et les sous-comités qui relèvent la vérification et l'évaluation des organismes d'évaluation des normes participant au programme.

Cette sous-série comprend les procès-verbaux, les ordres du jour et autre documentation corrélative distribuée aux membres du comité CCNor, ainsi que les dossiers créés par les sous-comités, les groupes de travail et les groupes d'étude spécialisés du CCNor.

Information additionnelle :

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Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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2006/003
2014-00997-X
2014-00998-8
R1011
RG141

Ancien no de référence archivistique :

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RG141
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Modalités d'utilisation :

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