Recherche dans la collection - Comité consultatif sur le commerce [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Comité consultatif sur le commerce [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1998--.

Référence :

R1011-6-7-F

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

4015118

Contexte de cette notice :

Afficher les détails Masquer les détails

Fonds du Conseil canadien des normes

Comités permanents et consultatifs du Conseil canadien des normes

Comité consultatif sur le commerce
Lien vers cette notice

Ajouter à Ma recherche

Lien vers cette notice

Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).

Ouvrir une session

Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices

Ouvrir une session
Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1998--.

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Canada

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

Afficher les détails Masquer les détails

Le Comité consultatif sur le commerce (CCCom) a été établi en 1998 et relève des opérations de la Direction du commerce et affaires intergouvernementales du Conseil canadien des normes. Le comité se compose d'un président, un vice-président et de seize membres nommés par le comité des nominations du CCN.

Le comité est chargé de conseiller et faire des recommandations au conseil d'administration sur les questions liées au commerce interprovincial et international, y compris les accords commerciaux tels que l'Accord de libre-échange nord-américain (ALENA) et celui de l'Organisation mondiale du commerce (OMC). Il priorise les secteurs et les marchés dans lesquels le Canada pourrait jouer un rôle de direction en matière de normalisation touchant le commerce international, fournit des conseils sur la politique concernant la participation du Canada à des organismes de normalisation, et contribue à la situation du Canada concernant l'élaboration des normes et l'évaluation de la conformité.

De plus, le CCCom est responsable de créer et de veiller aux groupes de travail et aux comités consultatifs canadiens ISO/DEVCO.

Cette sous-série comprend les procès-verbaux, les ordres du jour et autre documentation corrélative distribuée aux membres du comité du CCCom, ainsi que les dossiers créés par les sous-comités, les groupes de travail et les groupes d'étude spécialisés du CCCom.

Information additionnelle :

Afficher les détails Masquer les détails

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement
Pour réserver ou commander des documents

Modalités d'utilisation :

Afficher les détails Masquer les détails

Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada.

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.