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Notice descriptive – Brève

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I. A. [Indian Affairs] - Enoch Ind. [Indian] Reserve Alberta Expenditure of $28,800 for construction of 24 barns on the - S. G. I. A. [Superintendent-General of Indian Affairs] 1923-08-01

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1923-1488

Date de réception :

1923-08-06

Date d'examen :

1923-08-08

Date d'approbation :

1923-08-13

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1336, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

401445

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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