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Notice descriptive – Brève

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P. O. D. [Post Office Department] - Dismissal of Victor Desmarais Postmaster at St Adelphe de Champlain, P. Q. [Province of Quebec] for political partizanship - P. M. G. [Postmaster General] 1923-07-06

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1923-1299

Date de réception :

1923-07-09

Date d'examen :

1923-07-25

Date d'approbation :

1923-07-27

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1333 , Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

401256

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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