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Notice descriptive – Brève

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P. W. [Public Works] - Temiskaming Reservoir - Purchase lots 1 and 2 in Duhamel Tp. [Township] for - Min. P. W. [Minister of the Public Works] 1923-03-28

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1923-0597

Date de réception :

1923-04-05

Date d'examen :

1923-04-06

Date d'approbation :

1923-04-07

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1325, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

400554

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-06-27