Recherche dans la collection - C. and E. [Customs and Excise] - Retirement B. R. Atkins - Revelstoke, B. C. [British Columbia] - Actg. Min. C. and E. and Chn. C. S. C. [Acting Minister of Customs and Ecxise and Chairman Civil Service Commission] 1921-11-04
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Notice descriptive – Brève 
C. and E. [Customs and Excise] - Retirement B. R. Atkins - Revelstoke, B. C. [British Columbia] - Actg. Min. C. and E. and Chn. C. S. C. [Acting Minister of Customs and Ecxise and Chairman Civil Service Commission] 1921-11-04
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1921-4348Date de réception :1921-11-11Date d'examen :1921-11-11Date d'approbation :1921-11-11Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1291, Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :399560 -
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