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Notice descriptive – Brève
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Certificate of Indefeasible Title - IT 522

Niveau hiérarchique :

Dossier

Date :

[between 1914-1915].

Référence :

RG10, Numéro de volume : 1852/IT522, Numéro de bobine de microfilm : T-17279

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

Sous-ensembles de Collections et fonds :

Traités, cessions et ententes

No d'identification :

3988457

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Treaties, surrenders and agreements

Treaties and surrenders

Certificate of Indefeasible Title - IT 522
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

[between 1914-1915].

Lieu de création :

Colombie-Britannique

Étendue :

3 sheets; 24 x 37 cm (9-1/2" x 14-1/2").

Langue du document :

anglais

Information additionnelle :

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Note générale :

GAD Reference number: IT 522;
Indian Affairs' consecutive no.: 685
Aboriginal people(s): N/A;
Other party(ies): His Majesty the King (as represented by the Superintendent General of Indian Affairs for the Dominion of Canada)
Type of Document: Certificate of Indefeasible Title - Docket Title: "Certificate of Title"
Specific purpose(s): Acknowledgement of possession of property in "Fee-simple"
Land involved: Lot 56 Group 1 containing 1.36 acres, and part of Lot 1482, Group 1 containing 2.65 acres both being in Kamloops Division, Yale District
Form: Photocopy

Source du titre :

Title supplied from contents.

Note sur les autres formats physiques disponibles :

This document is also available on microfilm reel T-17279.

Note sur les dates de création :

1914/12/31 - Date of Application; 1915/01/29 - Date of Registration

Note(s) sur le contenant :

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T-17279 : Microfilm copies (vols. 1849-1852, 11964) Copy No. 1
T-17279 : Microfilm copies (vols. 1849-1852, 11964) Copy No. 2
T-17279 : Microfilm copies (vols. 1849-1852, 11964) Copy No. 3
T-17279 : Microfilm copies (vols. 1849-1852, 11964) Copy No. 4

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 1852/IT522

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm [RG10] T-17279

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-07-24