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Notice descriptive – Brève
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Duplicate Certificate of Title - Assiniboia Land Registration District - IT 519

Niveau hiérarchique :

Dossier

Date :

29 October 1908

Référence :

RG10, Numéro de volume : 1852/IT519, Numéro de bobine de microfilm : T-17279

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

Sous-ensembles de Collections et fonds :

Traités, cessions et ententes

No d'identification :

3988422

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

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Treaties and surrenders

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

29 October 1908

Lieu de création :

Saskatchewan

Étendue :

3 sheets; all 24 x 37 cm (9-1/2" x 14-1/2").

Langue du document :

anglais

Information additionnelle :

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Note générale :

GAD Reference number: IT 519;
Indian Affairs' consecutive no.: 575
Aboriginal people(s): N/A;
Other party(ies): His Majesty King Edward the Seventh
Type of Document: Duplicate Certificate of Title. Docket title: "Duplicate Certificate of Title. His Majesty King Edward VII"
Specific purpose(s): Acknowledgement of the ownership of property in fee simple
Land involved: Lots # 1 and 2 in Block "B" "according to a plan of subdivision of part of the North half of Section Two (2) in Township Twenty-one (21) in Range Thirteen (13) West of the Second Meridian"
Form: Photocopy

Source du titre :

Title supplied from contents.

Note sur les autres formats physiques disponibles :

This document is also available on microfilm reel T-17279.

Note(s) sur le contenant :

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T-17279 : Microfilm copies (vols. 1849-1852, 11964) Copy No. 1
T-17279 : Microfilm copies (vols. 1849-1852, 11964) Copy No. 2
T-17279 : Microfilm copies (vols. 1849-1852, 11964) Copy No. 3
T-17279 : Microfilm copies (vols. 1849-1852, 11964) Copy No. 4

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 1852/IT519

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm [RG10] T-17279

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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In order to protect the fragile originals, the microfilm copies or digitized images of these records must be consulted rather than the originals. Copyright belongs to the Crown. Credit: Library and Archives of Canada.

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