Recherche dans la collection - P. O. D. [Post Office Department] - Retirement J. P. Stephens - R. M. C. [Royal Militiary College] - Montreal - P. M. G. [Postmaster General] 1921-09-17
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Notice descriptive – Brève P. O. D. [Post Office Department] - Retirement J. P. Stephens - R. M. C. [Royal Militiary College] - Montreal - P. M. G. [Postmaster General] 1921-09-17
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1921-3632Date de réception :1921-09-22Date d'examen :1921-09-28Date d'approbation :1921-10-03Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1286, Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :398842 -
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