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Notice descriptive – Brève
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Certificate of Title - IT 518

Niveau hiérarchique :

Dossier

Date :

1905

Référence :

RG10, Numéro de volume : 1851/IT518, Numéro de bobine de microfilm : T-17279

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

Sous-ensembles de Collections et fonds :

Traités, cessions et ententes

No d'identification :

3988417

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Treaties, surrenders and agreements

Treaties and surrenders

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1905

Lieu de création :

Colombie-Britannique

Étendue :

2 sheets; 24 x 37 cm (9-1/2" x 14-1/2").

Langue du document :

anglais

Information additionnelle :

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Note générale :

Form: Photocopy
GAD Reference number: IT 518;
Indian Affairs' consecutive no.: 514
Aboriginal people(s): N/A;
Other party(ies): Richard E. Loring to His Majesty King Edward VII
Type of Document: Certificate of Title
Specific purpose(s): "Conveyance in Fee" of land to the Crown
Land involved: Lot 67, Group 1, Cassiar District

Note sur les autres formats physiques disponibles :

This document is also available on microfilm reel T-17279.

Note sur les dates de création :

1905/07/31 - Date of Application; 1905/09/12 - Date of Registration

Note(s) sur le contenant :

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T-17279 : Microfilm copies (vols. 1849-1852, 11964) Copy No. 1
T-17279 : Microfilm copies (vols. 1849-1852, 11964) Copy No. 2
T-17279 : Microfilm copies (vols. 1849-1852, 11964) Copy No. 3
T-17279 : Microfilm copies (vols. 1849-1852, 11964) Copy No. 4

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 1851/IT518

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm [RG10] T-17279

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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In order to protect the fragile originals, the microfilm copies or digitized images of these records must be consulted rather than the originals. Copyright belongs to the Crown. Credit: Library and Archives of Canada.

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