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Notice descriptive – Brève
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Duplicate Certificate of Title - His Majesty the King Edward VII In Trust for Gordon Band of Indians - IT 517

Niveau hiérarchique :

Dossier

Date :

30 August 1905

Référence :

RG10, Numéro de volume : 1851/IT517, Numéro de bobine de microfilm : T-17279

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

Sous-ensembles de Collections et fonds :

Traités, cessions et ententes

No d'identification :

3988412

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

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Treaties and surrenders

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

30 August 1905

Lieu de création :

Saskatchewan

Étendue :

3 sheets; 24 x 37 cm (9-1/2" x 14-1/2").

Langue du document :

anglais

Information additionnelle :

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Note générale :

GAD Reference number: IT 517;
Indian Affairs' consecutive no.: 512
Aboriginal people(s): (in trust for the) Gordon Band of Indians;
Other party(ies): His Majesty King Edward the Seventh
Type of Document: Duplicate Certificate of Title. "Duplicate Certificate of Title - His Majesty the King Edward VII In Trust for Gordon Band of Indians"
Specific purpose(s): Certification "that His Majesty King Edward the Seventh in Trust for the Gordon Band of Indians is now the owner of an estate in fee simple"
Land involved: A roadway one chain in width in Section 21, Township 26, Range 17, W2M containing 8 acres. A second roadway in Section 28, Township 26, Range 17, W2M containing 8 acres and a third roadway in Section 33, Township 26 Range 17, W2M containing 8 acres.
Form: Photocopy

Note sur les autres formats physiques disponibles :

This document is also available on microfilm reel T-17279.

Note(s) sur le contenant :

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T-17279 : Microfilm copies (vols. 1849-1852, 11964) Copy No. 1
T-17279 : Microfilm copies (vols. 1849-1852, 11964) Copy No. 2
T-17279 : Microfilm copies (vols. 1849-1852, 11964) Copy No. 3
T-17279 : Microfilm copies (vols. 1849-1852, 11964) Copy No. 4

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 1851/IT517

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm [RG10] T-17279

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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