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Notice descriptive – Brève
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Certificate of Ownership - South Alberta Land Registration District - IT 510

Niveau hiérarchique :

Dossier

Date :

5 November 1894

Référence :

RG10, Numéro de volume : 1850/IT510, Numéro de bobine de microfilm : T-17279

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

Sous-ensembles de Collections et fonds :

Traités, cessions et ententes

No d'identification :

3988358

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Treaties, surrenders and agreements

Treaties and surrenders

Certificate of Ownership - South Alberta Land Registration District - IT 510
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

5 November 1894

Lieu de création :

Alberta

Étendue :

2 sheets; both 31 x 44 cm (12" x 17-1/2").

Langue du document :

anglais

Information additionnelle :

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Note générale :

GAD Reference number: IT 510;
Indian Affairs' consecutive no.: 356
Aboriginal people(s): N/A;
Other party(ies): Her Majesty the Queen
Type of Document: Certificate of Ownership. Docket title: "Certificate of Ownership. Her Majesty the Queen"
Specific purpose(s): Acknowledgement of the "owner of an estate in fee simple".
Land involved: East half of Section 26, Township 20, Range 27, W4M containing 320 acres
Form: Negative photostat

Note de citation/référence :

Indian Treaties and Surrenders (Coles' 1971 Reprint): Vol. III, page 139.

Note sur les autres formats physiques disponibles :

This document is also available on microfilm reel T-17279.

Note(s) sur le contenant :

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T-17279 : Microfilm copies (vols. 1849-1852, 11964) Copy No. 1
T-17279 : Microfilm copies (vols. 1849-1852, 11964) Copy No. 2
T-17279 : Microfilm copies (vols. 1849-1852, 11964) Copy No. 3
T-17279 : Microfilm copies (vols. 1849-1852, 11964) Copy No. 4

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 1850/IT510

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm [RG10] T-17279

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-07-24