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Notice descriptive – Brève
1
Adhesion to Western Treaty Number Six by Saulteaux Band - IT 499

Niveau hiérarchique :

Dossier

Date :

18 August 1954

Référence :

RG10, Numéro de volume : 1853/IT499, Numéro de bobine de microfilm : T-9941

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

Sous-ensembles de Collections et fonds :

Traités, cessions et ententes

No d'identification :

3988280

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Treaties, surrenders and agreements

Treaties and surrenders

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

18 August 1954

Lieu de création :

Alberta

Pays de publication additionel :

Saskatchewan

Étendue :

7 sheets; all 25 x 30 cm (10" x 12").

Langue du document :

anglais

Information additionnelle :

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Note générale :

GAD Reference number: IT 499;
Indian Affairs' consecutive no.: 2392
Aboriginal people(s): Indians of the Saulteaux Band;
Aboriginal individual(s): Alex Kacheech and others;
Other party(ies): Commissioner Malcolm McCrimmon, Queen Elizabeth the Second
Type of Document: Adhesion to treaty
Specific purpose(s): Agreement to surrender lands and accept the terms and conditions of Treaty No. 6
Land involved: "All lands in Canada"
Form: Typescript original

Source du titre :

Title supplied from contents.

Note sur la description matérielle :

Document has a black and red ink border.

Note sur l'état de conservation :

--2 staples were used to hold sheets together; notation on last sheet in pencil "Extra signed"

Note sur les autres formats physiques disponibles :

This document is also available on microfilm reel T-9941.

Groupes de documents reliés :

IT 296 - Treaty of 1876, IT 299 - IT 305 - adhesions 1876-1879, IT 494 - IT 495 - Adhesion of 25 May 1944, IT 496 - IT 497 - Adhesion of May 1950, IT 498 - Adhesion of 21 November 1950, IT 500 - IT 501 - 2 adhesions at Cochin 1954 and 1956

Note(s) sur le contenant :

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T-9941 : Microfilmed copies (vols. 1840-1853B) Copy No. 1
T-9941 : Microfilmed copies (vols. 1840-1853B) Copy No. 2
T-9941 : Microfilmed copies (vols. 1840-1853B) Copy No. 3
T-9941 : Microfilmed copies (vols. 1840-1853B) Copy No. 4
T-9941 : Microfilmed copies (vols. 1840-1853B) Copy No. 5

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 1853/IT499

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm [RG10] T-9941

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-07-24