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Notice descriptive – Brève
1
Order in Council of B.C - IT 450

Niveau hiérarchique :

Dossier

Date :

25 June 1909

Référence :

RG10, Numéro de volume : 1852/IT450, Numéro de bobine de microfilm : T-9941

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

Sous-ensembles de Collections et fonds :

Traités, cessions et ententes

No d'identification :

3987485

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Treaties, surrenders and agreements

Treaties and surrenders

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

25 June 1909

Lieu de création :

Colombie-Britannique

Étendue :

1 sheet; 22 x 35 cm (8-1/2" x 14").

Langue du document :

anglais

Information additionnelle :

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Note générale :

GAD Reference number: IT 450;
Indian Affairs' consecutive no.: 598
Aboriginal people(s): /A
Other party(ies): Hon. Lieutenant-Governor for the Province of British Columbia and King Edward VII for Dominion of Canada
Type of Document: Order in Council - Docket title: "O.C. of B.C."
Specific purpose(s): Conveyance of land from the Province of the King "for the purposes of the Dominion of Canada"
Land involved: Lots 1357, 1358, 1359 and 1360, Cassiar District
Form: Printed with typescript additions - "Certified Copy"

Note sur l'état de conservation :

The document is laminated with tissue. Paper is discoloured and dirty

Note sur les autres formats physiques disponibles :

This document is also available on microfilm reel T-9941.

Note(s) sur le contenant :

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T-9941 : Microfilmed copies (vols. 1840-1853B) Copy No. 1
T-9941 : Microfilmed copies (vols. 1840-1853B) Copy No. 2
T-9941 : Microfilmed copies (vols. 1840-1853B) Copy No. 3
T-9941 : Microfilmed copies (vols. 1840-1853B) Copy No. 4
T-9941 : Microfilmed copies (vols. 1840-1853B) Copy No. 5

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 1852/IT450

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm [RG10] T-9941

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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In order to protect the fragile originals, the microfilm copies or digitized images of these records must be consulted rather than the originals. Copyright belongs to the Crown. Credit: Library and Archives of Canada.

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