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Notice descriptive – Brève
1
James Bay Treaty No 9. - Agreement - IT 438

Niveau hiérarchique :

Dossier

Date :

7 July 1902

Référence :

RG10, Numéro de volume : 1851/IT438, Numéro de bobine de microfilm : T-9941

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

Sous-ensembles de Collections et fonds :

Traités, cessions et ententes

No d'identification :

3987471

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Treaties, surrenders and agreements

Treaties and surrenders

James Bay Treaty No 9. - Agreement - IT 438
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

7 July 1902

Lieu de création :

Ontario

Étendue :

1 sheet; 38 x 49 cm (15" x 19-1/2").

Langue du document :

anglais

Information additionnelle :

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Note générale :

GAD Reference number: IT 438;
Indian Affairs' consecutive no.: 539
Aboriginal people(s): N/A;
Other party(ies): Between E.L. Newcombe, Counsel for the Dominion and Edward Blake, Counsel for Ontario
Type of Document: Agreement between Governments
Specific purpose(s): Agreement on several issues directly related to Indian Reserve lands in Ontario - See document
Land involved: Indian Reserve lands within the Province of Ontario
Form: Manuscript copy

Source du titre :

Alternative designation: title supplied from contents.

Note sur la description matérielle :

The document is on parchment.

Note sur l'état de conservation :

Ink is faded and illegible in certain location. Edges are dirty. Two holes are in the upper left corner. Discolouration is visible on page two (yellowed). There is also a small red stain on right edge of page two.

Note de citation/référence :

Indian Treaties and Surrenders (Coles' 1971 Reprint): Vol. III, page 356 (printed as I.A. No. 459)

Note sur les autres formats physiques disponibles :

This document is also available on microfilm reel T-9941.

Groupes de documents reliés :

IT 428 - original agreement, IT 436 - Treaty, IT 437 - 1905 agreement, IT 439 - Order in Council, IT 440 - typeset printed version of 3 documents

Note(s) sur le contenant :

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T-9941 : Microfilmed copies (vols. 1840-1853B) Copy No. 1
T-9941 : Microfilmed copies (vols. 1840-1853B) Copy No. 2
T-9941 : Microfilmed copies (vols. 1840-1853B) Copy No. 3
T-9941 : Microfilmed copies (vols. 1840-1853B) Copy No. 4
T-9941 : Microfilmed copies (vols. 1840-1853B) Copy No. 5

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 1851/IT438

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm [RG10] T-9941

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-06-27