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Notice descriptive – Brève
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Certificate of Title - IT 435

Niveau hiérarchique :

Dossier

Date :

7 December 1905

Référence :

RG10, Numéro de volume : 1851/IT435, Numéro de bobine de microfilm : T-9941

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

Sous-ensembles de Collections et fonds :

Traités, cessions et ententes

No d'identification :

3987468

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Treaties, surrenders and agreements

Treaties and surrenders

Certificate of Title - IT 435
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

7 December 1905

Lieu de création :

Colombie-Britannique

Étendue :

1 sheet; 37 x 24 cm (14-1/2" x 19-1/2").

Langue du document :

anglais

Information additionnelle :

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Note générale :

GAD Reference number: IT 435;
Indian Affairs' consecutive no.: 518
Aboriginal people(s): N/A;
Other party(ies): "His Majesty King Edward VII (in right of His Dominion of Canada)
Type of Document: Certificate of Title.
Specific purpose(s): Document confirming ownership of certain lands
Land involved: "Lots 98 & 99, Group 1 Lillooet District"
Form: Photocopy

Source du titre :

Title supplied from contents.

Note sur la description matérielle :

Pencil and red and blue ink were used in addition to print.

Note sur les autres formats physiques disponibles :

This document is also available on microfilm reel T-9941.

Groupes de documents reliés :

IT 434 - conveyance

Note(s) sur le contenant :

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T-9941 : Microfilmed copies (vols. 1840-1853B) Copy No. 1
T-9941 : Microfilmed copies (vols. 1840-1853B) Copy No. 2
T-9941 : Microfilmed copies (vols. 1840-1853B) Copy No. 3
T-9941 : Microfilmed copies (vols. 1840-1853B) Copy No. 4
T-9941 : Microfilmed copies (vols. 1840-1853B) Copy No. 5

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 1851/IT435

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm [RG10] T-9941

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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In order to protect the fragile originals, the microfilm copies or digitized images of these records must be consulted rather than the originals. Copyright belongs to the Crown. Credit: Library and Archives of Canada.

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