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Notice descriptive – Brève
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Duplicate Certificate of Title - IT 400

Niveau hiérarchique :

Dossier

Date :

31 August 1897

Référence :

RG10, Numéro de volume : 1850/IT400, Numéro de bobine de microfilm : T-9940

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

Sous-ensembles de Collections et fonds :

Traités, cessions et ententes

No d'identification :

3985889

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Treaties, surrenders and agreements

Treaties and surrenders

Duplicate Certificate of Title - IT 400
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

31 August 1897

Lieu de création :

Saskatchewan

Étendue :

1 sheet; 34 x 49 cm (13-1/2" x 19").

Langue du document :

anglais

Information additionnelle :

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Note générale :

GAD Reference number: IT 400;
Indian Affairs' consecutive no.: 387
Aboriginal people(s): N/A;
Other party(ies): Queen Victoria
Type of Document: Certificate of Title
Specific purpose(s): Certifies the Crown possesses certain lands in fee simple
Land involved: Lot 31 on the north side of Third Street and lot 29 on the south side of Third Street, both west of Central Avenue, Town of South Battleford
Form: Printed with manuscript additions -"Duplicate"

Source du titre :

Title supplied from contents.

Note sur la description matérielle :

Document has a purple stamp. I.A. (Indian Affairs) no. in red ink is on the docket title.

Note sur l'état de conservation :

The document is laminated with tissue.

Note de citation/référence :

Indian Treaties and Surrenders (Coles' 1971 Reprint): Vol. III, page 209.

Note sur les autres formats physiques disponibles :

This document is also available on microfilm reel T-9940.

Note(s) sur le contenant :

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T-9940 : Microfilmed copies (vols. 1840-1853B) Copy No. 1
T-9940 : Microfilmed copies (vols. 1840-1853B) Copy No. 2
T-9940 : Microfilmed copies (vols. 1840-1853B) Copy No. 3
T-9940 : Microfilmed copies (vols. 1840-1853B) Copy No. 4
T-9940 : Microfilmed copies (vols. 1840-1853B) Copy No. 5

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 1850/IT400

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm [RG10] T-9940

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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In order to protect the fragile originals, the microfilm copies or digitized images of these records must be consulted rather than the originals. Copyright expired. Credit: Library and Archives of Canada.

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Date de modification :: 2024-07-24