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Notice descriptive – Brève
1
Dossiers des accidents maritimes [document textuel; document sonore]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1999-2002.

Référence :

R1009-3-1-F

Genre de documents :

Documents textuels, Documents sonores

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

3982677

Contexte de cette notice :

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Fonds du Bureau de la sécurité des transports du Canada

Dossiers de rapports sur les accidents

Dossiers des accidents maritimes
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

1999-2002.

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

132 cassettes sonores (109 h, 20 min, 53 s)

Langue du document :

anglais
Acquisition :

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Marine occurrence reports of the Transportation Safety Board. [textual record]

Records of Class 5 Marine Occurences Requiring Action by Year [textual record]

Occurrence reporting - General (Marine) [textual record]

Occurrence reporting - General (Marine) [textual record]

Records of Marine Occurrence investigations for the year 1990, Headquarters and Regional [textual record, graphic material]

Records of Marine Occurrence investigations for the year 1991, Headquarters and Regional [textual record, sound recording]

Records of Marine Occurrence investigations for the year 1993, Headquarters and Regional [textual record]
Portée et contenu :

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Ce sous-série se compose des compte-rendus des accidents maritimes et les journaux de bord quotidiens. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées.

Information additionnelle :

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Versements complémentaires :

D'autres versements sont prévus.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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02-0753-00 OFRC
1998-06-040 OFRC
2008-05-017 OFRC
2009-00901-0
2015-00419-X
2015-00455-6
2015-00463-7
2015-00590-0
2015-00606-0
2015-00634-6
2016-0146 VSA
4-2000-08-018 OFRC
4-2002-07-053 OFRC
4-2008-05-017 OFRC
94/014
95/021
R1009
RG156

Autre no d'acquisition :

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2016-0146 VSA
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation96 Restrictions varient]

Documents sonores

[Consultation32 Restreint selon la loi]

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