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Notice descriptive – Brève

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M. and F. [Marine and Fisheries] - Retirement Capt. [Captain] Regis Leblanc, Capitan Contractor White Id. [Island] Lightship, P. Q. [Province of Quebec] - Min. M. and F. and Chman C. S. C. [Minister of Marine and Fisheries and Chairman Civil Service Commission] 1921-08-09

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1921-3045

Date de réception :

1921-08-22

Date d'examen :

1921-08-23

Date d'approbation :

1921-08-24

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1283, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

398254

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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