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Notice descriptive – Brève
1
Dossiers opérationnels du secteur industriel [documents textuels]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1985-2012.

Référence :

R1002-153-8-F

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

3951740

Contexte de cette notice :

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Fonds de l'Industrie Canada

Dossiers opérationnels du secteur industriel
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Notice descriptive – Détails
Série comprend :

447 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1985-2012.

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Canada

Étendue :

68,0 m de documents textuels.

Langue du document :

anglais

Langue du document additionnelle :

anglais, français
Acquisition :

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Operational records pertaining to Materials, Chemicals and Bio-Industries Branch [textual record]

Records of Resource Industries Processing Branch [textual record]

Operational records of the Surface Transportation and Machinery Branch [textual record]

Records of the Assistant Deputy Minister [textual record]

Operational records of the Life Sciences Industries Branch [textual record]

Operational Records of the Manufacturing and Processing Technologies Branch [textual record]

Operational records of the Aerospace, Defence and Marine Branch [textual record]

Operational Records of the Corporate Services Directorate [textual record]
Portée et contenu :

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La série est composée de dossiers provenant de diverses directions générales du secteur de l'Industrie de Innovation, Sciences et Développement économique et de ses prédécesseurs (principalement, le ministère de l'Industrie, des Sciences et de la Technologie): Aérospatiale, défense et marine (préfixe 126), Matériel de transport de surface et machinerie (préfix 139), Technologies de fabrication et de transformation (préfixe 163), Matériaux, produits chimiques et bio-industries (préfix 165), la direction des Services ministériels (préfixe 248), Industries des sciences de la vie (préfixe 249) et Industries de transformation de ressources naturelles (préfix 274).

La série comprend aussi des dossiers de breffage adressés au sous-ministre adjoint, au sous-ministre et au ministre, ainsi que des dossiers opérationnels du sous-ministre adjoint J.M. Banigan.

Le volume 3433 contient un seul dossier provenant du préfixe 101 - Services to Business: vol. 1 de 9615/AMR-4-91/3 - Industries - Automotives, Marine and Rail - Printing and Packaging Equipment - 1991 - Results, datant de décembre 1991. Le rapport a été originellement rédigé en anglais, mais une version traduite en français est présente dans le dossier.

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 1002-8 est une liste vérifiée qui comprend; le numéro de volume, le numéro de dossier, la partie du dossier, le titre du dossier et les dates couvertes pour les volumes 3418-3421. 1002-8 (66:Expurgé)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/1002-8_3943946_vols_3418-3421_severed.pdf

Documents textuels (Électronique) L'Instrument de recherche 1002-8 est une liste vérifiée qui comprend; le numéro de volume, le numéro de dossier, la partie du dossier, le titre du dossier et les dates couvertes pour les volumes 3422-3423. 1002-8 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/1002-8_3943946_vols_3422-3423_open.pdf

Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 1002-8 est une liste vérifiée qui comprend; le numéro de volume, le numéro de dossier, la partie du dossier, le titre du dossier et les dates couvertes pour les volumes 3426--3430. 1002-8 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/1002-8_3943946_vols_3426-3430_open.pdf

Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 1002-8 est une liste vérifiée qui comprend; le numéro de volume, le numéro de dossier, la partie du dossier, le titre du dossier et les dates couvertes pour les volumes 3374-3413. 1002-8 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/1002-8_3943946_vols. 3374-3413_open.pdf

Information additionnelle :

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Historique de la conservation :

Depuis qu'Industrie Canada commença à prendre forme au milieu de 1993, le secteur industriel subit de nombreux changements organisationnels. À l'origine, il se nomma le Secteur de la politique industrielle et scientifique, incluant les directions consacrées à la prestation de services des domaines spécialisés de l'économie, nommément les industries de services et les petites entreprises, les industries de fabrication et de transformation. Bien que le nom du secteur ait changé, la concentration du secteur dans le soutien au développement industriel et la croissance dans le cadre du mandat de développement économique d'Industrie Canada est demeurée constante.

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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2009-00542-2
2009-00614-3
2009/002
2009/003
2009/063
2011-00640-6
2016-00327-8
2016-00332-4
2016/007
2017-00076-0
2017-00156-2
2017-00164-3
2018-00372-0
2018-00497-2
2018-00499-9
2019-00152-7
2021-00157-1
4-1999-02-010 OFRC
4-2000-05-022 OFRC
95-1004 OFRC
95-1006 OFRC
R1002
RG20
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [R1002]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

3374--3413;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

3418--3423;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

3426--3430;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

3433;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

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