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Notice descriptive – Brève Mines - Creation position of temporary Asst. [Assistant] Mining engineer - Min. of Mines [Minister of Mines] 1920-12-02
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1920-3058Date de réception :1920-12-10Date d'examen :1921-12-10Date d'approbation :1920-12-13Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1264, Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :395000 -
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