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Notice descriptive – Brève

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I. A. [Indian Affairs] - Surrender by the Metagami band of Indians of the pine, spruce, tamarack and cedar timber on the Metagami reserve in the district of Sudbury accepted - S. G. I. A. [Superintendent-General of Indians Affairs] 1920-07-05

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1920-1581

Date de réception :

1920-07-08

Date d'examen :

1920-07-13

Date d'approbation :

1920-07-19

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1253, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

393523

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24