Recherche dans la collection - Gestion - Général [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Gestion - Général [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1988.

Référence :

R12510-16-9-F

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

3932527

Contexte de cette notice :

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Fonds de la Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires

Dossiers de gestion

Gestion - Général
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1988.

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Ontario

Étendue :

0.2 m de documents textuels

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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La sous-série se compose des dossiers des renseignements généraux afférents aux activités de gestion, y compris les nominations par le gouverneur en conseil, ainsi que les rôles et les responsabilités de l'administrateur et l'administrateur adjoint.

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherce est une liste de dossiers non vérifiée qui indique les numéros de volume, les numéros de dossier, les parties du dossier, les titres, les dates et quand approprié, le cote de sécurité et une indication des autres supports impliqués. 12510-5 (90: Ouvert)

Information additionnelle :

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Versements complémentaires :

D'autres versements sont prévus.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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2008-00786-3
R12510
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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