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Notice descriptive – Brève
1
Registre sépareé du Secteur social et culturel [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1980-2010, surtout 1990-2003.

Référence :

R776-143-5-F

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

3928710

Contexte de cette notice :

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Fonds du Conseil du Trésor

Sous-fonds Secrétariat du Conseil du Trésor

Direction des programmes

Registre sépareé du Secteur social et culturel
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

1980-2010, surtout 1990-2003.

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Ontario

Étendue :

84.4 m de documents textuels.

Langue du document :

anglais

Langue du document additionnelle :

anglais, français
Acquisition :

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Social and Cultural Sector registry files [textual record]

Social and Cultural Sector registry files [textual record]

Social and Cultural Sector registry files [textual record]

Social and Cultural Sector registry files [textual record]

Operational records of the Social and Cultural Sector [textual record]
Portée et contenu :

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La série est un registre auxiliaire (sous-registre) qui conserve séparément les documents organisés du secteur social et culturel du Secrétariat du Conseil du Trésor (SCT). Le Secteur social et culturel du SCT est la composante organisationnelle du système de gestion des dépenses qui organise les documents de tous les organismes évalués par le SCT pour exécuter les programmes qui se situent principalement dans le domaine social et culturel et les domaines connexes des activités du gouvernement (par opposition au secteur économique, le secteur des opérations gouvernementales ou les affaires internationales, la sécurité et la justice). Les documents témoignent des mécanismes de responsabilisation et des évaluations des programmes associés au système de gestion des dépenses et au processus budgétaire. La principale activité documentée dans le Secteur social et culturel est l'évaluation approfondie des activités de programme individuelles des organismes et des ministères du gouvernement par la gestion des dépenses des activités opérationnelles dont les cycles de prévisions budgétaires annuelles sont la composante centrale. L'évaluation du programme comprend l'analyse des plans, des programmes de l'institution ainsi que des propositions d'ordre organisationnel et des recommandations au Conseil du Trésor sur l'acceptation ou la modification des propositions en conformité avec les priorités financières et autres du gouvernement. Le secteur social et culturel est également l'actuel bureau de premier intérêt au sein du SCT pour les programmes afférents à la diversification des modes de prestation de service.

Les ministères, les organismes et les sociétés d'État documentés dans cette série comprennent les programmes de gestion liés aux questions autochtones, la santé, la culture, les parcs, le patrimoine, les ressources humaines et le développement des compétences, le développement social, les anciens combattants et le logement.

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Papier) L'instrument de recherche est une liste qui indique les numéros de volume, numéros de dossier, titres et dates. 55-130 (90: Ouvert)

Information additionnelle :

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Source du titre :

Le titre reflète l'état de la série selon la fonction du système de tenue de documents qui distingue certaines parties de la fonction de gestion des dépenses dans ce portefeuille distinct organisé.

Note sur le classement :

La sous-série a été intitulée et organisée pour autoriser une certaine flexibilité par rapport à l'évolution des organisations futures. Tous les documents concernant la série de la Direction des programmes sont des documents directement reliés à la fonction d'ensemble de l'administration de la gestion des dépenses des activités opérationnelles de concert avec toutes les séries qui ont évolué à servir les plusieurs entités successives dans lesquelles la fonction autonome et la direction d'origine ont été restructurées depuis 1996.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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2003/002
2009-00256-3
2011-00657-0
2014-00097-2
2014-00357-2
2014-00364-5
2014-02256-9
2015-01034-3
2018-00180-9
4-1998-08-033 OFRC
4-1998-08-033 WFRC
93/015
98-0833-14 OFRC
98-0833 OFRC
R776
RG55
RG55-L
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [R776]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

22802--22979;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

25187--25282;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

26451--26519;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

26960--27043;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

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Date de modification :: 2024-07-24