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Notice descriptive – Brève

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Indian agent at La Jeune, Lorette - Sup. Genl. Ind. [Superintendent General of Indian Affairs] recs [recommends] allow salary of $150 per an. [annum] to Antoine Bastien

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1886-2300

Date de réception :

1886-12-24

Date d'examen :

1886-12-24

Date d'approbation :

1886-12-30

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 494, -3383 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

38979

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-06-27