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Notice descriptive – Brève

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Admission E. L. Huet a French citizen to examination as to qualifications to be instructor in French at Royal Military College Kingston - S. S. [Secretary of State of Canada] 1919-10-21

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1919-2203

Date de réception :

1919-10-27

Date d'examen :

1919-11-18

Date d'approbation :

1919-11-21

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1236, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

386772

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24