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Notice descriptive – Brève

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Armoury property at Listowel, O. [Ontario] - Contract with Brennan and Hollingsworth concrete driveway etc - Min M. and D. [Minister of Militia and Defence] 1919-08-09

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1919-1693

Date de réception :

1919-08-12

Date d'examen :

1919-08-18

Date d'approbation :

1919-08-18

Remarques :

Resubmitted 1919-08-18;

Refd. [Referred] back for further consideration and for a statement as to whether the proposed price is fair and reasonable 1919-08-12

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1229, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

386283

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24