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Notice descriptive – Brève

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Galops Canal - Contract E. and D. Conroy for rebuilding of the Lower Entrance Pier $17,702.50 - M. R. and C. [Minister of Railways and Canals] 1919-06-11

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1919-1224

Date de réception :

1919-06-11

Date d'examen :

1919-06-13

Date d'approbation :

1919-06-14

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1225, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

385811

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24