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Notice descriptive – Brève
1
Dossiers de gestion du matériel [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1989-1994.

Référence :

R12510-15-7-F

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

3841566

Contexte de cette notice :

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Fonds de la Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires

Dossiers des services administratifs

Dossiers de gestion du matériel
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1989-1994.

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Ontario

Étendue :

0.4 m de documents textuels

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Cette sous-série comprend des dossiers relatifs à la planification, à la fourniture, à la gestion et à l'administration du matériel et de l'équipement, de même que les dossiers relatifs à la fourniture de services professionnels.

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherce est une liste de dossiers non vérifiée qui indique les numéros de volume, les numéros de dossier, les parties du dossier, les titres, les dates et quand approprié, le cote de sécurité et une indication des autres supports impliqués. 12510-9 (90: Ouvert)

Information additionnelle :

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Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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2008-00786-3
R12510
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-07-24