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Notice descriptive – Brève
1
Dossiers des activités de communication [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1989-2009.

Référence :

R12510-13-3-F

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

3841555

Contexte de cette notice :

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Fonds de la Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires

Dossiers de gestion

Dossiers des activités de communication
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1989-2009.

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

1.83 m de documents textuels

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Cette sous-série contient des documents relatifs aux activités de communication menées pour et par la Caisse d'indemnisation. On y trouve de l'information sur les rapports annuels, le site web ou les conférences prononcées par l'Administrateur ou son remplaçant lors de différents événements.

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherce est une liste de dossiers non vérifiée qui indique les numéros de volume, les numéros de dossier, les parties du dossier, les titres, les dates et quand approprié, le cote de sécurité et une indication des autres supports impliqués. 12510-7 (90: Ouvert)

Information additionnelle :

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Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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2008-00786-3
2010-00203-2
2012-00055-X
2014-01052-8
2014-01053-6
96/022
R12510
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [R12510]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

17;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

24;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

31;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

41;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

45--47;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

130--131;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

173;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

222;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

233--236;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-07-24