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Notice descriptive – Brève
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Dossiers provenant du Bureau du président du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1976-1994.

Référence :

R12486-1-9-F

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

3816070

Contexte de cette notice :

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Fonds du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie

Dossiers provenant du Bureau du président du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1976-1994.

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Ontario

Étendue :

12,9 m de documents textuels

Langue du document :

anglais

Langue du document additionnelle :

anglais, français

Acquisition :

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Files of Natural Sciences and Engineering Research Council Presidential Office [textual record]

Portée et contenu :

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Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées.

La série comprend des documents de divers dirigeants du Bureau du président du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie (CRSNG). La série comprend plus précisément des documents de Gordon M. MacNabb (Président du CRSNG de 1978 à 1986), de M. Arthur W. May (président du CRSNG de 1986 à 1990) et de M. Peter Morand (président du CRSNG de 1990 à 1995). La série comprend également des documents concernant M. Giles Julien (directeur général de 1978 à 1986, directeur général et trésorier de 1986 à 1989, et vice-président directeur, trésorier et directeur général intérimaire pour les subventions à la recherche de 1990 à 1991). La série comprend également certains dossiers créés par le personnel administratif du Bureau du président.

En ce qui a trait à Gordon M. MacNabb, la série comprend 0,3 mètre de correspondances chronologiques.

En ce qui a trait à M. Arthur W. May, la série comprend approximativement 6,6 mètres de documents textuels. Ces documents comprennent les procès-verbaux des rencontres de comité (y compris les rencontres du comité de gestion), les procédures des rencontres, les correspondances (y compris celles ministérielles), les documents des visites dans les universités, les rapports et les dossiers par sujets concernant les rencontres, les visites et les colloques.

En ce qui a trait à M. Peter Morand, la série comprend 0,15 mètre de dossiers témoignant des visites aux universités canadiennes.

En ce qui a trait à M. Giles Julien, la série comprend 3,6 mètres de documents textuels comme les procédures des rencontres du comité (y compris les rencontres du comité de gestion), les dossiers par sujets (concernant les rencontres, les visites, les colloques, etc.) et les correspondances chronologiques.

L'ordre reçu des dossiers a été maintenu à jour. Aucune entente pour les documents ne fut entreprise. Les documents furent regroupés de façon générale par le créateur, même s'il paraît clair que certaines boîtes furent attribuées accidentellement le mauvais créateur. Les modifications à l'outil de recherche ont aidé à clarifier la provenance adéquate des documents. De plus, ces documents semblent avoir été créés et entretenus à l'extérieur d'un système ministériel de tenue de documents en place au CRSNG, puisqu'il existe un manque systématique de numérotation des dossiers.

Provenance :

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Créateur : Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie. Bureau du président

Biographie/Histoire administrative :

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Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie. Bureau du président : Le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada est dirigé par un conseil (conseil d'administration) mené par un président et qui comprend 21 membres sélectionnés dans ce secteur de l'industrie, des universités et du secteur privé sans but lucratif.

En plus d'un président et d'un vice-président, les responsables du conseil comprennent typiquement un directeur général, des directeurs responsables des programmes ou de la recherche, un directeur des finances et administratif, un trésorier, ainsi qu'un secrétaire.

Le comité de direction du conseil, dans lequel le président et les responsables se retrouvent, est responsable des fonctions dudit conseil entre chaque rencontre comme la planification, l'allocation des ressources, la vérification interne et le comité du personnel.

Information additionnelle :

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Note générale :

Selon les renseignements amassés sur le rapport de soumission pour l'ADD 96/009, certains de ces dossiers proviennent possiblement de la Division des politiques, de la planification et de l'évaluation du CRSNG.

Source du titre :

Le titre est fondé sur la Loi du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie (R.S., 1985, Ch. N-21) et sur le contenu de cette série.

Historique de la conservation :

Les documents proviennent directement du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada par le biais d'un programme systématique pour disposer des documents.

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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2008-00351-5
96/009
R12486

No d'autorisation de disposition de document :

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96/009
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Modalités d'utilisation :

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Tous droits réservés à la Couronne. Mention à Bibliothèque et Archives Canada.

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Date de modification :: 2024-07-04