Recherche dans la collection - Dossiers de la Division de la contrebande et des services de renseignement [document textuel]

Notice descriptive – Brève

1

Dossiers de la Division de la contrebande et des services de renseignement [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1984-1998.

Référence :

RG16-B-2, 2008-00016-8

No du BAN :

2008-00016-8

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

3795842

Lien vers cette notice

Ajouter à Ma recherche

Lien vers cette notice

Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).

Ouvrir une session

Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices

Ouvrir une session
Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1984-1998.

Lieu de création :

Canada

Étendue :

2,4 m de documents textuels.

Langue du document :

anglais

Instrument de recherche :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche est une liste comprenant les numéros de boîtes, les numéros de dossiers, les titres de dossiers, et les dates limites de dossiers. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 16-12 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/16-12_3795842_open.pdf

Information additionnelle :

Afficher les détails Masquer les détails

Note générale :

Ces documents ont été créés entre 1984 et 1998 par la Division de la contrebande et du renseignement de la section des douanes du ministère du Revenu national, maintenant Agence des services frontaliers du Canada / Canada Border Security Agency. Ils concernent notamment le contrôle des armes à feu (firearms control), le terrorisme (terrorism), le sommet du G7 tenu à Halifax en 1995, l'attentat d'Oklahoma City en avril 1995 et la propagande haineuse.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

Afficher les détails Masquer les détails

R192-38-0-E
R192-38-0-F
RG16-B-2

Ancien no de référence archivistique :

Afficher les détails Masquer les détails

RG16-B-2

No d'autorisation de disposition de document :

Afficher les détails Masquer les détails

2000/33
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2008-00016-8] 1--8

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

Afficher les détails Masquer les détails

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.

Signaler un problème sur cette page

Date de modification :: 2024-07-04