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Notice descriptive – Brève

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Vice Consul Sweden and Norway at St. Etienne, Quebec - S.S. [Secretary of State] 1886/05/26, [no.] 14390 recs [recommends] recognition of Edwin Hillier as

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1886-1074

Date de réception :

1886-05-27

Date d'examen :

1886-05-28

Date d'approbation :

1886-05-29

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 485, -3379 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

37751

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24