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Notice descriptive – Brève

1

Dossiers opérationnels, Subventions projets citoyens autochtones et cérémonies d'état, Patrimoine canadien [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1982-1997.

Référence :

R5747, 2000-0935 OFRC, 2007-00608-1

No du BAN :

2007-00608-1

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

3729337

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Notice descriptive – Détails

Acquisition comprend :

154 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1982-1997.

Lieu de création :

Canada

Étendue :

4,2 m de documents textuels.

Langue du document :

anglais

Langue du document additionnelle :

anglais, français

Instrument de recherche :

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Textual records (Électronique) Finding aid is a file list noting file title. number, box number and dates. 6-231 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/6-231_3729337.pdf

Information additionnelle :

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Note générale :

Cette acquisition comporte des dossiers opérationnels se rapportant au système de classification. Les dossiers sont numérotés selon un système alphanumérique.
Native Citizenship Grants, boxes 1-4, files 3575-A1-96 to 3575-W1-96.
State Ceremonial, boxes 5-14, files 7600-180/1 Vol. 6 to 7600-180/10 Vol. 20

Ces dossiers se rapportent mais ne sont pas limités à des subventions pour des projets dédiés aux citoyens autochtones et des dossiers se rapportant à la direction générale du cérémonial d'état. Les différents dossiers sont composés de correspondances, des rapports, des mémos ainsi que des formulaires de paiements de subventions.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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07600-180-1
07600-180-2
07600-180-3
07600-180-4
07600-180-5
07600-180-6
07600-180-7
07600-180-8
07600-180-9
2000-0935 OFRC
2007-00608-1
41B 07600-180-10
46B 03575-A1.96
46B 03575-A2.96
46B 03575-A3.96
46B 03575-B1.96
46B 03575-C1.96
46B 03575-C2.96
46B 03575-F1.96
46B 03575-J1.96
46B 03575-J2.96
46B 03575-J3.96
46B 03575-J4.96
46B 03575-J5.96
46B 03575-J6.96
46B 03575-J7.96
46B 03575-K1.96
46B 03575-K2.96
46B 03575-L1.96
46B 03575-L2.96
46B 03575-M1.96
46B 03575-M2.96
46B 03575-M3.96
46B 03575-M4.96
46B 03575-M5.96
46B 03575-M6.96
46B 03575-M7.96
46B 03575-M8.96
46B 03575-M9.96
46B 03575-N1.96
46B 03575-N2.96
46B 03575-N3.96
46B 03575-N4.96
46B 03575-N5.96
46B 03575-N6.96
46B 03575-N8.96
46B 03575-N9.96
46B 03575-O1.96
46B 03575-O2.96
46B 03575-P1.96
46B 03575-S1.96
46B 03575-T1.96
46B 03575-U1.96
46B 03575-W1.96
6-231
R5747-53-7-E
R5747-53-7-F
RG6

Autre no d'acquisition :

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2000-0935 OFRC

No d'autorisation de disposition de document :

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97/032
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2007-00608-1] 1--14

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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