Recherche dans la collection - Dossiers opérationnels, Direction Générale de Sports Canada, Patrimoine canadien [document textuel]

Notice descriptive – Brève

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Dossiers opérationnels, Direction Générale de Sports Canada, Patrimoine canadien [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1989-1995.

Référence :

R5747, 95-0918 OFRC, 2007-00588-3

No du BAN :

2007-00588-3

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

3728353

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1989-1995.

Lieu de création :

Canada

Étendue :

7,8 m de documents textuels.

Langue du document :

anglais

Langue du document additionnelle :

anglais, français

Instrument de recherche :

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(Électronique) Cet instrument de recherche 5747-10 créé par le Ministère est une liste non vérifiée indiquant le numéro de boîte, les numéros de dossiers, le sujet et les dates extrêmes. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 5747-10 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/5747-10_3728353_open.pdf

Information additionnelle :

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Note générale :

Cette acquisition comporte des dossiers opérationnels se rapportant au système de classification. Les volumes sont numérotés selon un système numérique.

Ces dossiers se rapportent mais ne sont pas limités à des comptes-rendus de réunions de divers comités dont la société des jeux d'hiver de Québec 2002, les rapports financiers ainsi que différents dossiers opérationnels de la direction générale de Sports Canada.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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2024-0021 VSA
R5747-70-7-E
R5747-70-7-F

Autre no d'acquisition :

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95-0918 OFRC

No d'autorisation de disposition de document :

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99/012
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2007-00588-3] 1--26

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Les droits d'auteur appartiennent à la Couronne. Veuillez citer Bibliothèque et Archives Canada.

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Date de modification :: 2024-07-24