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Notice descriptive – Brève
1
Conseil d'administration du Conseil canadien des normes [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1971-2000.

Référence :

R1011-1-8-F

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

3715886

Contexte de cette notice :

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Fonds du Conseil canadien des normes

Conseil d'administration du Conseil canadien des normes
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

1971-2000.

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

9.4 m de documents textuels

Langue du document :

anglais
Acquisition :

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Central registry files [textual record]

Operational records [textual record]

Central registry files of the Standards Council of Canada [textual record]

Executive and Advisory Committees - Meeting Minutes [textual record]

Organization and membership - Standards Council of Canada [textual record]

Records of the Governing Council of the Standards Council of Canada [textual record]

Records of the Governing Council of the Standards Council of Canada [textual record]

Records of the Governing Council of the Standards Council of Canada [textual record]

Governing Council of the Standards Council of Canada [textual record]
Portée et contenu :

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Le Conseil d'administration est responsable de l'orientation stratégique du CCN et prend toutes les décisions importantes de la régie, des programmes du CCN et des politiques publiques de normalisation. De 1971 à 1996, le Conseil de direction était composé de cinquante-sept membres, dont six représentants fédéraux, dix représentants provinciaux et quarante et une personnes nommées de façon générale par les associations nationales. En 1996, le nombre de membres du Conseil était réduit à 15 membres et comprend maintenant un président, un vice-président, un représentant du gouvernement fédéral, un représentant du Comité consultatif des organismes d'élaboration de normes, deux représentants du Comité consultatif des provinces et territoires et neuf membres des organismes non gouvernementaux et du secteur privé.

Le comité du Conseil composé de neuf membres fut désigné par les membres du Conseil et comprend le président, le vice-président, un représentant provincial, un membre du gouvernement fédéral désigné par le gouverneur en conseil, et cinq membres nommés par le Conseil. Le comité du Conseil se rencontre huit fois par année et est responsable des questions soulevées entre les réunions du Conseil.

La série comprend des documents créés par le Conseil d'administration et le Comité du Conseil, ils sont conservés par la Division du secrétariat de la Direction des services de l'institution du CCN qui est responsable de fournir les services de secrétariat et le soutien de la gouvernance de la politique au Conseil d'administration et comités permanents ainsi que de coordonner la planification et le processus d'élaboration de rapports de l'institution. Comprends : les procès-verbaux des réunions du Conseil d'administration et du Comité, les documents et la documentation afférents aux processus décisionnels, à la planification financière et aux budgets ainsi que la correspondance du Bureau du Président.

Provenance :

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Conseil canadien des normes

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 1011-1 indique les numeros de volume, titres de dossier les dates couvert pour les volumes 1 à 47. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 1011-1 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/1011-1_3715894_open.pdf

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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1986-87/413 GAD
1997-01102-6
1997-98/103 GAD
1998-01855-5
2000-01029-6
2002-0514 OFRC
2006/003
2007-00332-5
2008-00643-3
2014-02470-7
2016-00338-3
2016-00355-3
2016-00358-8
4-1992-01-028 OFRC
4-1996-10-005 OFRC
87-189 OFRC
87-368 OFRC
89-010 OFRC
OFRC#81-177 OFRC
R1011
RG141
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [R1011] 1--47

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-07-24