Recherche dans la collection - Dossiers de la Division des institutions et des marchés financiers [document textuel]

Notice descriptive – Brève

1

Dossiers de la Division des institutions et des marchés financiers [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1984-1996.

Référence :

RG19, 99-0715 OFRC, 2007-00310-4

No du BAN :

2007-00310-4

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

3712762

Lien vers cette notice

Ajouter à Ma recherche

Lien vers cette notice

Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).

Ouvrir une session

Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices

Ouvrir une session
Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1984-1996.

Lieu de création :

Canada

Étendue :

2,7 m de documents textuels.

Langue du document :

anglais

Instrument de recherche :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 19-66 est une liste comprenant les numéros de boîtes, les numéros de dossiers, les titres de dossiers, et les dates limites de dossiers. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 19-66 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/19-66_3712762_open.pdf

Information additionnelle :

Afficher les détails Masquer les détails

Note générale :

Ces documents d'exploitation ont été créés par la Division des institutions et des marchés financiers du ministère des Finances.

Historique de la conservation :

Contenants originaux : 24 à 27 et 56 à 60, de l'acquisition 99-0715 OFRC

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

Afficher les détails Masquer les détails

19-66
R200-7-1-E
R200-7-1-F
RG19
RG19-F-2

Ancien no de référence archivistique :

Afficher les détails Masquer les détails

RG19

Autre no d'acquisition :

Afficher les détails Masquer les détails

99-0715 OFRC

No d'autorisation de disposition de document :

Afficher les détails Masquer les détails

93/035
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2007-00310-4] 1--9

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

Afficher les détails Masquer les détails

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.