Recherche dans la collection - Comité Beaudoin Dobbie 1991-1992 [document textuel]

Notice descriptive – Brève
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Comité Beaudoin Dobbie 1991-1992 [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1979-1992.

Référence :

R11940-68-7-E

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

3689044

Contexte de cette notice :

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Fonds André Ouellet

Constitution

Comité Beaudoin Dobbie 1991-1992
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Notice descriptive – Détails

Sous-série comprend :

283 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1979-1992.

Lieu de création :

Canada

Étendue :

5,2 m de documents textuels

Langue du document :

français

Langue du document additionnelle :

français, anglais

Portée et contenu :

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Cette sous-série comprend les documents relatifs au Comité mixte spécial (Sénat et Chambre des communes) sur le renouvellement du Canada dont faisait partie André Ouellet. Ce comité était à l'origine co-présidé par le sénateur Claude Castonguay et la députée Dorothy Dobbie. Par la suite, le sénateur Gérald Beaudoin a remplacé Claude Castonguay. Le mandat de ce Comité, qui a siégé de septembre 1991 à février 1992, était de préparer des propositions en vue du renouvellement du Canada. Les documents comprennent des notes de breffage, de la correspondance, des documents de référence, les procès-verbaux des séances de 1991 et 1992, des documents sur l'organisation des travaux, les soumissions distribuées et les soumissions sans numéro de distribution, le Rapport final et la stratégie du Parti libéral comprenant des notes d'André Ouellet.

Source :

Privé
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [R11940] 38--63

[Consultation 90 Ouvert]

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Date de modification :: 2024-07-24