Recherche dans la collection - Index sur fiches des demandes de licenses et de certificat des biens culturels mobiliers [document textuel]

Notice descriptive – Brève

1

Index sur fiches des demandes de licenses et de certificat des biens culturels mobiliers [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

[1977-1987].

Référence :

RG97, R1203, 2006-00656-8

No du BAN :

2006-00656-8

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

3687898

Lien vers cette notice

Ajouter à Ma recherche

Lien vers cette notice

Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).

Ouvrir une session

Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices

Ouvrir une session
Notice descriptive – Détails

Date(s) :

[1977-1987].

Lieu de création :

Canada

Étendue :

1,8 m de documents textuels.

Langue du document :

anglais

Langue du document additionnelle :

anglais, français

Instrument de recherche :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels (Aucun instrument de recherche) (Limites non établies)

Information additionnelle :

Afficher les détails Masquer les détails

Note générale :

Cette acquisition comporte des cartes de référence traitant de la certification de biens culturels mobiliers. Les cartes contiennent un numéro de référence, le nom de l'organisme ainsi que la description de l'article qui fait l'objet de la demande. On y trouve également le motif de la demande : certificat fiscal ou déclaration de licence générale ainsi que la durée de la licence, temporaire ou permanente, la date de la demande et le lieu de la demande.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

Afficher les détails Masquer les détails

R1203-71-1-E
R1203-71-1-F
RG6

Ancien no de référence archivistique :

Afficher les détails Masquer les détails

RG97
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2006-00656-8] 1--6

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

Afficher les détails Masquer les détails

Les droits d'auteur appartiennent à la Couronne. Veuillez citer Bibliothèque et Archives Canada.

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.

Signaler un problème sur cette page

Date de modification :: 2024-06-04