Recherche dans la collection - Dossiers de la Direction générale de la recherche [document textuel]

Notice descriptive – Brève

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Dossiers de la Direction générale de la recherche [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

[1988-1994].

Référence :

RG17-B-VII-1-a, 2006-00123-X

No du BAN :

2006-00123-X

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

3633521

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

[1988-1994].

Lieu de création :

Canada

Étendue :

28,2 m de documents textuels.

Langue du document :

anglais

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Aucun instrument de recherche) Prière de faire un instrument de recherche lorsque cela sera possible. (Limites non établies)

Information additionnelle :

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Note générale :

Cette acquisition est constituée de dossiers créés et maintenus par la direction générale de la recherche d'Agriculture et Agroalimentaire Canada. Les sujets suivants y sont traités mais ne sont pas limités à : législation concernant les fermes expérimentales; les inventions, brevets et droits d'auteur; la biotechnologie alimentaire; la survivance des plantes à conditions extrêmes; la toxicologie; le génie rural.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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116-040000-1
1976-024 NPC
1976-025 NPC
1976-064 NPC
1982-247 NPC
1997-0018 MISA
2002/012
R194-113-4-E
R194-113-4-F
RG17-B-VII-1-a
RG17M 8891

Ancien no de référence archivistique :

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RG17-B-VII-1-a

No d'autorisation de disposition de document :

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2002/012
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2006-00123-X] 1--94

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-06-04